UMOA - Recueil de droit bancaire

Sow, Ousseynou

Livrel (HTML, ) 4904p.
(Bibliothèque numérique du Droit africain) - ISBN: 978-2-917591-11-6
Cette cinquième édition du Recueil de droit bancaire offre aux professionnels et aux apprenants, un outil moderne par sa présentation, qui renferme, sinon tout, du moins une bonne partie de la réglementation applicable à la banque et à l'établissement de crédit, c'est-à-dire à la fois le droit commun de l'OHADA, applicable à toutes les entreprises, y compris la banque et l'établissement financier, mais aussi le droit spécifique (UMOA, UEMOA, BCEAO, CB/UMOA), strictement dédié à la banque et à l'établissement financier. C'est la raison pour laquelle l'utilisateur y trouvera : - le Traité et les Actes uniformes de l'OHADA à jour, pertinents pour le droit bancaire, y compris en ce qui concerne les Sûretés : - un nouveau livre de Ouseynou Sow sur "L’OHADA et les sûretés dans l’Acte uniforme modifié", ainsi que ses livres présédents sur "La sécurisation des engagements bancaires dans l'espace juridique OHADA ; - une analyse comparée de l'Ancien et du nouvel Acte", dont une table de concordances; - le nouvel Acte, annoté d'une part avec commentaires, d'autre part avec liens vers la jurisprudence; - l'ancien Acte, pour référence, avec liens vers les articles correspondants du nouvel Acte; - le s textes d'application dont les dernières instructions sur la finance islamque et le Règlement n°15/2002/CM/U.E.M.O.A. relatif aux systèmes et moyens de paiement annoté par l’éditeur intellectuel; - 166 décisions de jurisprudence relatives aux Sûretés, prononcées entre 2000 et décembre 2014, et reliées à la fois aux articles de l’ancien AUS et à ceux du nouvel AUS correspondants; - des lois uniformes au sens du l'UMOA, et des règlements, directives et avis de l'UEMOA., en particulier, une version annotée de la Loi bancaire.

Bouquiner

Index